Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNOBLE CAMP-VALLON
SCEA Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
1530665
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2029

Présentation de la marque VIGNOBLE CAMP-VALLON

Déposée le 13 janvier 1989 par Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE CAMP-VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO domicilié(e) 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 604 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES domicilié(e) 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque VIGNOBLE CAMP-VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIGNOBLE CAMP-VALLON arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

Domaines MEFFRE Jack et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CAMVAILLAN , Domaine d'Aurélia , Notre Dame de Fonsaine , Domaine de la Demoiselle


SCEA Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA - 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351604293


SCEA DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES - 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385791 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265200 - Publication au BOPI 1998-10-21

Renouvellement sans limitation n°2127444 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709000 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11

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