Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine de la Demoiselle
Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
3699294
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Domaine de la Demoiselle de Domaines MEFFRE Jack et Fils

Présentation de la marque Domaine de la Demoiselle

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Demoiselle »

Le déposant est Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO domicilié(e) 1 Le Village - 84190 - Gigondas - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 604 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines MEFFRE Jack et Fils domicilié(e) 1 Le Village - 84190 - Gigondas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaines MEFFRE Jack et Fils a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE CAMP-VALLON , CAMVAILLAN , Domaine d'Aurélia , Notre Dame de Fonsaine


Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA - 1 Le Village - 84190 - Gigondas - France - SIREN 351604293


Domaines MEFFRE Jack et Fils - 1 Le Village - 84190 - Gigondas - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 22 avril 2010 - Retrait total n°522306 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.