Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAMVAILLAN
SCEA Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
1563034
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2029

Présentation de la marque CAMVAILLAN

Déposée le 27 novembre 1989 par Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMVAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO domicilié(e) 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 604 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES domicilié(e) 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque CAMVAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAMVAILLAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

Domaines MEFFRE Jack et Fils a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE CAMP-VALLON , Domaine d'Aurélia , Notre Dame de Fonsaine , Domaine de la Demoiselle


SCEA Domaines MEFFRE Jack et Fils, SCEA - 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351604293


SCEA DOMAINES MEFFRE JACK ET FILS, M. MEFFRE HUGUES - 81 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1999 n°2149843 - Publication au BOPI 1999-07-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418510 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721532 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

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