CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE
Présentation de la marque CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE
Déposée le 24 juillet 1990 par la société DOMAINES MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE est expirée depuis le 24 juillet 2010.
DOMAINES MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177760 - Publication au BOPI 2000-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53