Marque enregistrée - Marque en vigueur

VilleRoy
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3795649
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
VilleRoy de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque VilleRoy

Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VilleRoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VilleRoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VilleRoy arrivera à expiration en date du 7 janvier 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.