Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERITE DU TERROIR
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3170906
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/06/2022
VERITE DU TERROIR de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque VERITE DU TERROIR

Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VERITE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque VERITE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERITE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 25 juin 2022.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386266 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492483 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.