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Marques déposées par la société DOMAINES LISTEL
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SEVE D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVE D'AUTOMNE
DOMAINES LISTEL

Numéro de dépôt :
1315949
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/07/2005

Présentation de la marque SEVE D'AUTOMNE

Déposée le 1 juillet 1985 par la société DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SEVE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES LISTEL domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34006 MONTPELLIER CEDEX 1 (dossier no 2043218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

La marque SEVE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVE D'AUTOMNE est expirée depuis le 1 juillet 2005.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL - 68, cours Gambetta, 34006 MONTPELLIER CEDEX 1 (dossier no 2043218) - France - SIREN 722041175


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1995 n°2043218 - Publication au BOPI 1995-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Vins