Marque expirée - Marque en non vigueur

SAND'ILE
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1558432
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
13/06/2019

Présentation de la marque SAND'ILE

Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SAND'ILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAND'ILE est expirée depuis le 13 juin 2019.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2133582 - Publication au BOPI 1999-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 13 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265073 - Publication au BOPI 1998-10-13

Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2133582 - Publication au BOPI 2009-03-19

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401804 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool, eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonade, sirops et jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.