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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL
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SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables
DOMAINES LISTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1209223
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/07/2012
SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112,34200 SETE (dossier no 2218332) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218332) - 69006 - France.

La marque SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-JEAN-DE LA PINEDE Vin des Sables est expirée depuis le 9 juillet 2012.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL Société Anonyme - Château de Villeroy, R.N. 112,34200 SETE (dossier no 2218332) - 34200 - France - SIREN 722041175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218332) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2006670 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218332 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 2 avril 2002 - Changement d'adresse n°349702 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 7 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157078 - Publication au BOPI 1993-04-07

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 7 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°67042 - Publication au BOPI 1992-09-07

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