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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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ROSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSABLE
DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3641878
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2019
ROSABLE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque ROSABLE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy R.N. 112 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin 72002 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSABLE est expirée depuis le 6 avril 2019.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée - Château de Villeroy R.N. 112 34200 SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin 72002 Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Boissons alcooliques ( à l'exception des bières) ; vins ; vins tranquilles ; vins mousseux.