Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIN DE FER
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021763
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
PIN DE FER de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque PIN DE FER

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIN DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PIN DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN DE FER arrivera à expiration en date du 23 juillet 2023.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins bénéficiant de l'IGP Vin de sable de Camargue.