Déposée le 12 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « PETILLANT DE LISTEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112,34200 SETE (dossier no 2374079) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2374079) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINES LISTEL société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112,34200 SETE (dossier no 2374079) - 34200 - France - SIREN 722041175
ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2374079) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2113614 - Publication au BOPI 1998-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07
Inscription le 8 avril 1998 - Changement d'adresse n°253481 - Publication au BOPI 1998-04-08
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2374079 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Pétillants de raisin
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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