Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLANT DE JULIAN
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée, Château de Villeroy, RN 112

Numéro de dépôt :
3863870
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
PETILLANT DE JULIAN de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque PETILLANT DE JULIAN

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETILLANT DE JULIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, domicilié(e) - 75002 - Paris - France.

La marque PETILLANT DE JULIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANT DE JULIAN est expirée depuis le 4 octobre 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée, Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.