Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETILLANCE
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée, Château de Villeroy, RN 112

Numéro de dépôt :
3859119
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
PETILLANCE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque PETILLANCE

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, domicilié(e) - 75002 - Paris - France.

La marque PETILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANCE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES , VENTADIS


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée, Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.