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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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MIMOSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIMOSA
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93481955
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2023

Présentation de la marque MIMOSA

Déposée le 26 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MIMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIMOSA est expirée depuis le 26 août 2023.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328003 - Publication au BOPI 2001-08-06

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245682 - Publication au BOPI 2003-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601828 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530822 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31

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