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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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MARQUIS DE RONZAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE RONZAS
DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95571285
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque MARQUIS DE RONZAS

Déposée le 10 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE RONZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112,34200 SETE (dossier no 2280097) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280097) - 69006 - France.

La marque MARQUIS DE RONZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE RONZAS est expirée depuis le 10 mai 2015.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, R.N. 112,34200 SETE (dossier no 2280097) - 34200 - France - SIREN 722041175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280097) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414023 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280097 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.