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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255900
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/10/2023
Marque figurative de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255900.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2023.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251809 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation n°2020092 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 2 mars 2004 - Changement d'adresse n°387904 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529552 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqués), verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.