Marque renouvelée - Marque en vigueur

M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167051
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2022
M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M VIA ROMANA MIS EN BOUTEILLE AU MAS Vin de Mas des Maures SCEA Château Le Mas - Propriétaire - Récoltant Tél. : 04 94 48 30 21 83390 Puget Ville - France 750 ml 12 % vol arrivera à expiration en date du 3 juin 2022.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 5 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513939 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492553 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Boissons alcooliques Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Viande, poissons, volailles. Gibier. Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.