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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LOUIS Maître-éleveur SABLION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS Maître-éleveur SABLION
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1209220
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/07/2022

Présentation de la marque LOUIS Maître-éleveur SABLION

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LOUIS Maître-éleveur SABLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUIS Maître-éleveur SABLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS Maître-éleveur SABLION est expirée depuis le 9 juillet 2022.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2006669 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218334 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 2 avril 2002 - Changement d'adresse n°349701 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 7 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157077 - Publication au BOPI 1993-04-07

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 7 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°67043 - Publication au BOPI 1992-09-07

Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492023 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17

Bières,ale, porter, boissons non alcooliques, sirops, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.