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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1701737
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
04/07/2021
LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) CHATEAU DE VILLEROY R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.

La marque LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS CHATEL MAITRE ELEVEUR est expirée depuis le 4 juillet 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - CHATEAU DE VILLEROY R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195010 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 20 août 2001 - Changement d'adresse n°328511 - Publication au BOPI 2001-08-20

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469634 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

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