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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LISTEL Marque Déposée
Marque expirée - Marque en non vigueur

LISTEL Marque Déposée
DOMAINES LISTEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1485143
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque LISTEL Marque Déposée

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LISTEL Marque Déposée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112,34200 SETE (dossier no 2319832) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2319832) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LISTEL Marque Déposée est expirée depuis le 9 janvier 2017.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112,34200 SETE (dossier no 2319832) - 34200 - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2319832) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319832 - Publication au BOPI 2006-07-20

Renouvellement sans limitation n°2076534 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

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