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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LES MONTILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MONTILLES
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94501659
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/01/2024

Présentation de la marque LES MONTILLES

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES MONTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MONTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MONTILLES est expirée depuis le 7 janvier 2024.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255606 - Publication au BOPI 2004-01-05

Inscription le 27 avril 2004 - Changement d'adresse n°391425 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537710 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629867 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.