Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE
DOMAINES LISTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3136065
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2011
LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAROTTE DE SAINT HILAIRE est expirée depuis le 10 décembre 2011.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL Société Anonyme - Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France - SIREN 722041175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376969 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).