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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL
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LA FONTANILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTANILLE
DOMAINES LISTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97695893
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque LA FONTANILLE

Déposée le 16 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONTANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA FONTANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTANILLE est expirée depuis le 16 septembre 2007.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL Société Anonyme - Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France - SIREN 722041175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)