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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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la Félicité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Félicité
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912804
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
la Félicité de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque la Félicité

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Félicité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque la Félicité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Félicité est expirée depuis le 13 avril 2022.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°806414 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; tous provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Félicité.