Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN DE ROUGE
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93457463
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque GRAIN DE ROUGE

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « GRAIN DE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAIN DE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAIN DE ROUGE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2002 n°2230230 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 3 mars 2003 - Changement d'adresse n°366369 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506579 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

- Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins rouges, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.