Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3828673
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE

Déposée le 4 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) CHATEAU DE VILLEROY, R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES ET CHATEAUX CAMARGUE ET PROVENCE arrivera à expiration en date du 4 mai 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - CHATEAU DE VILLEROY, R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des Appellations d'origine Contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Côteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origine “ Eaux-de-vie de Marc originaire de Provence ” et/ou “ eaux-de-vin originaire de Provence ”.