DOMAINE DE JARRAS
Présentation de la marque DOMAINE DE JARRAS
Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE JARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE JARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE JARRAS est expirée depuis le 25 juin 2022.
DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492487 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23