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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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COMMANDERIE DE JARRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DE JARRAS
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854831
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
COMMANDERIE DE JARRAS de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque COMMANDERIE DE JARRAS

Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDERIE DE JARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque COMMANDERIE DE JARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE DE JARRAS est expirée depuis le 26 août 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique protégée ou d'appellation d'origine ; spiritueux.