Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONT-FREYE
DOMAINES LISTEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3108282
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2011
CHATEAU FONT-FREYE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque CHATEAU FONT-FREYE

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONT-FREYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHATEAU FONT-FREYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONT-FREYE est expirée depuis le 27 juin 2011.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES , VENTADIS


DOMAINES LISTEL, Société Anonyme - Château de Villeroy, R.N. 112, 34200 SETE - France - SIREN 722041175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.