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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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C.S.M.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.S.M.
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1701768
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
20/09/2021
C.S.M. de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque C.S.M.

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « C.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) CHATEAU DE VILLEROY R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.

La marque C.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.S.M. est expirée depuis le 20 septembre 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - CHATEAU DE VILLEROY R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198123 - Publication au BOPI 2001-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 17 mai 2001 - Changement d'adresse n°327428 - Publication au BOPI 2001-05-17

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474629 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins