Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUQUET DE PROVENCE
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3269697
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2024
BOUQUET DE PROVENCE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque BOUQUET DE PROVENCE

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOUQUET DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUQUET DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUQUET DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2024.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES , VENTADIS


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537708 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629873 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme PROVENCE.