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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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BOUQUET DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUQUET DE PROVENCE
DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1390228
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2017
BOUQUET DE PROVENCE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque BOUQUET DE PROVENCE

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET DE PROVENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) CHATEAU DE VILLEROY, RN 112,34200 SETE (dossier no 2328158) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2328158) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET DE PROVENCE est expirée depuis le 19 janvier 2017.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL Société par actions simplifiée - CHATEAU DE VILLEROY, RN 112,34200 SETE (dossier no 2328158) - 34200 - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2328158) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2081277 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328158 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400158 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231401 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 30 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57328 - Publication au BOPI 1991-10-30

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins Vins mousseux, cidres, bières, alcool, eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonade, sirops et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.