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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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BELLESTELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLESTELLE
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1312841
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2024
BELLESTELLE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque BELLESTELLE

Déposée le 29 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLESTELLE est expirée depuis le 29 mars 2024.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2027499 - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260065 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 14 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612702 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545842 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.