Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU JOLYS
DOMAINES LATRILLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4336630
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
CHATEAU JOLYS de DOMAINES LATRILLE

Présentation de la marque CHATEAU JOLYS

Déposée le 9 février 2017 par DOMAINES LATRILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU JOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est DOMAINES LATRILLETODO domicilié(e) Chateau Jolys, 330 Route de la chapelle de Rousse - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINES LATRILLE, Mme BESSOU Camille domicilié(e) CHATEAU JOLYS, 330 ROUTE DE LA CHAPELLE DE ROUSSE - 64290 - GAN - France.

La marque CHATEAU JOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JOLYS arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

DOMAINES LATRILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE JURQUE


DOMAINES LATRILLE, SCEA - Chateau Jolys, 330 Route de la chapelle de Rousse - 64290 - GAN - France - SIREN 320167984


SCEA DOMAINES LATRILLE, Mme BESSOU Camille - CHATEAU JOLYS, 330 ROUTE DE LA CHAPELLE DE ROUSSE - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vin d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Jolys ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; Toute activité liée à l'Oenotourisme : éducation, formation, divertissement dans les domaines de la vitiviniculture, de l'oenologie et de la gastronomie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie et de la gastronomie ; dégustation de vins [divertissement, apprentissage, enseignement].