Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINES LA FRAGETTE SCS
/
CHATEAU THIBAUT-DUCASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU THIBAUT-DUCASSE
DOMAINES LA FRAGETTE SCS

Numéro de dépôt :
1519327
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU THIBAUT-DUCASSE

Déposée le 10 mars 1989 par la société DOMAINES LA FRAGETTE SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU THIBAUT-DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES LA FRAGETTE SCS domicilié(e) CHATEAU DE ROUILLAC, 33610 CANEJAM (dossier no 2139168) - Suisse et immatriculée sous le numéro RCS 410 655 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES LA FRAGETTE SCS domicilié(e) (dossier no 2139168) - France.

La marque CHATEAU THIBAUT-DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU THIBAUT-DUCASSE est expirée depuis le 26 février 2009.


DOMAINES LA FRAGETTE SCS - CHATEAU DE ROUILLAC, 33610 CANEJAM (dossier no 2139168) - Suisse - SIREN 410655088


DOMAINES LA FRAGETTE SCS - (dossier no 2139168) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1999 n°2139168 - Publication au BOPI 1999-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 15 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273696 - Publication au BOPI 1999-03-15

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU THIBAUT-DUCASSE