Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
DOMAINES JUZAN, EARL

Numéro de dépôt :
4303238
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2026
DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée de DOMAINES JUZAN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 29 septembre 2016 par la société DOMAINES JUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société DOMAINES JUZAN domicilié(e) 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 929 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINES JUZAN, M. JUZAN Julien domicilié(e) 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France.

La marque DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GADETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.


DOMAINES JUZAN, EARL - 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 508929866


EARL DOMAINES JUZAN, M. JUZAN Julien - 10 MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins bénéficiant de l'appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée provenant du Domaine de la gadette.