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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES JEAN MICHEL CAZES
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MONTAGNE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTAGNE NOIRE
DOMAINES JEAN MICHEL CAZES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3445695
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2026
MONTAGNE NOIRE de DOMAINES JEAN MICHEL CAZES

Présentation de la marque MONTAGNE NOIRE

Déposée le 9 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES JEAN MICHEL CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES JEAN MICHEL CAZES domicilié(e) Métairie de Cantemerle - 33460 - MACAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 144 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTAGNE NOIRE arrivera à expiration en date du 9 août 2026.


DOMAINES JEAN MICHEL CAZES, Société par actions simplifiée à associé unique - Métairie de Cantemerle - 33460 - MACAU - France - SIREN 423144989


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 5 août 2016 n°2625506 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.