Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM
/
PETIT BISTRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT BISTRO
DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3468922
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026
PETIT BISTRO de DOMAINES HM

Présentation de la marque PETIT BISTRO

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BISTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETIT BISTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT BISTRO arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS POTEL , Louis CHEVALLIER , DE AUREO SPIRITO , TERRES D'AROMES , ABBEYCOURT


DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 530538263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 5 juin 2014 - Changement d'adresse n°625271 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625272 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628034 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630399 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Vins.