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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM
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NICOLAS POTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOLAS POTEL
DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3416849
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2026
NICOLAS POTEL de DOMAINES HM

Présentation de la marque NICOLAS POTEL

Déposée le 16 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NICOLAS POTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICOLAS POTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NICOLAS POTEL arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BISTRO , Louis CHEVALLIER , DE AUREO SPIRITO , TERRES D'AROMES , ABBEYCOURT


DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 530538263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 17 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°622776 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622777 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609913 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).