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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM
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DE AUREO SPIRITO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE AUREO SPIRITO
DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3511850
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2027
DE AUREO SPIRITO de DOMAINES HM

Présentation de la marque DE AUREO SPIRITO

Déposée le 4 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE AUREO SPIRITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DE AUREO SPIRITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE AUREO SPIRITO arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS POTEL , PETIT BISTRO , Louis CHEVALLIER , TERRES D'AROMES , ABBEYCOURT


DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 530538263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 5 juin 2014 - Changement d'adresse n°625271 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625272 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628034 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649187 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.