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Marques déposées par DOMAINES HTODO
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CHATEAU LE BOCAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE BOCAGE
DOMAINES H, SCEA

Numéro de dépôt :
1617679
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2030

Présentation de la marque CHATEAU LE BOCAGE

Déposée le 21 septembre 1990 par DOMAINES HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINES HTODO domicilié(e) 52 RUE DE VERDUN - 67260 - Sarre Union - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CHATEAU LE BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE BOCAGE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

DOMAINES H a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT , CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE , LES TOURELLES DE SAINT ROBERT , CHATEAU LAUBÈS , CRU BORDENAVE , CHATEAU SAINT-ROBERT , CHATEAU HAUT-MOULEYRE


DOMAINES H, SCEA - 52 RUE DE VERDUN - 67260 - Sarre Union - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180623 - Publication au BOPI 2000-08-17

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451225 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764506 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745059 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Vins, vins mousseux et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LE BOCAGE", cidre, liqueurs, alcool et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)