Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaines HTODO
/
CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE
Domaines H, SCEA

Numéro de dépôt :
1645807
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE

Déposée le 11 octobre 1989 par Domaines HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaines HTODO domicilié(e) 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 108 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

Domaines H a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT , LES TOURELLES DE SAINT ROBERT , CHATEAU LE BOCAGE , CHATEAU LAUBÈS , CRU BORDENAVE , CHATEAU SAINT-ROBERT , CHATEAU HAUT-MOULEYRE


Domaines H, SCEA - 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 493108237


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154909 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2420080 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722475 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-07-31

Vin AOC Sauternes Provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bastor-Lamontagne