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Marques déposées par Domaines Georges OrtolaTODO
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YMYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YMYS
Domaines Georges Ortola, SCEA

Numéro de dépôt :
4075615
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
YMYS de Domaines Georges Ortola

Présentation de la marque YMYS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par Domaines Georges OrtolaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est Domaines Georges OrtolaTODO domicilié(e) Chateau Notre Dame du Quatourze, Chemin du Grand Quatourze - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 644 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Georges Ortola, M. Georges ORTOLA domicilié(e) Chateau Notre Dame du Quatourze, Chemin du Grand Quatourze - 11100 - Narbonne - France.

La marque YMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YMYS est expirée depuis le 13 mars 2024.

Domaines Georges Ortola a également déposé les autres marques suivantes : Ymis


Domaines Georges Ortola, SCEA - Chateau Notre Dame du Quatourze, Chemin du Grand Quatourze - 11100 - Narbonne - France - SIREN 384644019


Domaines Georges Ortola, M. Georges ORTOLA - Chateau Notre Dame du Quatourze, Chemin du Grand Quatourze - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.