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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET
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VIGNOBLE CHANTE-SEREIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE CHANTE-SEREIN
SARL DOMAINES G. & G. BOUVET

Numéro de dépôt :
92419928
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque VIGNOBLE CHANTE-SEREIN

Déposée le 18 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE CHANTE-SEREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET domicilié(e) 73250 FRETERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 485 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Andréa JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France.

La marque VIGNOBLE CHANTE-SEREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE CHANTE-SEREIN est expirée depuis le 18 mai 2002.

DOMAINES G. & G. BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME , VIGNOBLE DES LOGES


SARL DOMAINES G. & G. BOUVET - 73250 FRETERIVE - France - SIREN 380485730


Maître Andréa JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée CHABLIS