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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines François-Xavier BORIE
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CHATEAU LA TOUR L'ASPIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOUR L'ASPIC
Domaines François-Xavier BORIE Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1337063
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
CHATEAU LA TOUR L\'ASPIC de Domaines François-Xavier BORIE

Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR L'ASPIC

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines François-Xavier BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA TOUR L'ASPIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines François-Xavier BORIE domicilié(e) CHATEAU GRAND PUY LACOSTE,33250 PAUILLAC (dossier no 2308356) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 709 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308356) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA TOUR L'ASPIC est expirée depuis le 6 janvier 2016.

Domaines François-Xavier BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR L'ASPIC , CHATEAU LA COURONNE


Domaines François-Xavier BORIE Société par Actions simplifiée - CHATEAU GRAND PUY LACOSTE,33250 PAUILLAC (dossier no 2308356) - 33250 - France - SIREN 401709977


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308356) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2060644 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308356 - Publication au BOPI 2006-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 10 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428387 - Publication au BOPI 2006-02-10

Inscription le 10 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428386 - Publication au BOPI 2006-02-10

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158399 - Publication au BOPI 1993-05-06

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA TOUR L'ASPIC.