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Marques déposées par DOMAINES FONTANATODO
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FONTANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTANA
DOMAINES FONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3824282
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/2021
FONTANA de DOMAINES FONTANA

Présentation de la marque FONTANA

Déposée le 18 avril 2011 par DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France.

La marque FONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTANA est expirée depuis le 18 avril 2021.


DOMAINES FONTANA, SCEA - 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France - SIREN 327806139


DOMAINES FONTANA - 9 MAROY - 33890 - GENSAC - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins.