Déposée le 6 avril 1992 par DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE .S A R L. D.V.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE .S A R L. D.V.M., domicilié(e) 5 RUE HELENE BOUCHER, 91170 VIRY CHATILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE SARL D.V.M. - France.
La marque NOUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUBA est expirée depuis le 6 avril 2002.
DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE .S A R L. D.V.M. - 5 RUE HELENE BOUCHER, 91170 VIRY CHATILLON - France
DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE SARL D.V.M. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Vins boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vêtements chaussures chapellerie Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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