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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Vignobles Champenois
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ORCHAMP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHAMP
Domaines et Vignobles Champenois, SARL

Numéro de dépôt :
3721447
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
ORCHAMP de Domaines et Vignobles Champenois

Présentation de la marque ORCHAMP

Déposée le 12 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Vignobles Champenois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHAMP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Vignobles Champenois domicilié(e) 251 rue de courlancy - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie HAUSMANN, Cabinet ACG domicilié(e) 5 rue de l'arquebuse BP 1 - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHAMP est expirée depuis le 12 mars 2020.


Domaines et Vignobles Champenois, SARL - 251 rue de courlancy - 51100 - REIMS - France


Nathalie HAUSMANN, Cabinet ACG - 5 rue de l'arquebuse BP 1 - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.