Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE
DOMAINES ET CHATEAUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3950430
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
ESSENCIEL COTEAUX D\'AIX EN PROVENCE de DOMAINES ET CHATEAUX

Présentation de la marque ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX domicilié(e) Quartier de Paradis Ferme De Pom Mier - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 921 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

DOMAINES ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE , , TERRE DES ANGES COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , LE PETIT COIN DE PARADIS , , Chateau Paradis Terre de Provence , chateau paradis coteaux d'aix en provence , ELIXIR COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ANGE ET DEMON COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , DOMAINE DE PARADIS


DOMAINES ET CHATEAUX, Société à responsabilité limitée - Quartier de Paradis Ferme De Pom Mier - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France - SIREN 323921908


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732971 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Coteaux d'Aix-en-Provence.